MARY DISTRIBUTION FRANCE Sarl (société à responsabilité limitée)
Numéro de dépôt :
3162507
Date de dépôt :
02/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2012
Présentation de la marque Free-Mouss
Déposée le 2 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARY DISTRIBUTION FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Free-Mouss » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-23 du 7 juin 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARY DISTRIBUTION FRANCE domicilié(e) Siège social : 12, rue du Pôle Nord, B.P. 57,75861 PARIS Cedex 18 - 75861 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARY Bernard domicilié(e) 34, rue Charles de Gaulle,95170 DEUIL La BARRE - 95170 - France.
La marque Free-Mouss a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARY DISTRIBUTION FRANCE Sarl (société à responsabilité limitée) - Siège social : 12, rue du Pôle Nord, B.P. 57,75861 PARIS Cedex 18 - 75861 - France
MARY Bernard - 34, rue Charles de Gaulle,95170 DEUIL La BARRE - 95170 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-41
Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits de parfumerie. Produits pharmaceutiques, hygiéniques, pour la médecine, aliments pour bébés. Peignes, éponges. Ustensiles pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux ni en plaqué. Brosses (à l'exception des pinceaux) . Substances diététiques à usage médical.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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